Mentions légales

Le projet ÉOL AIR est en phase de validation et la structure juridique qui édite le site est en cours de constitution. L'identité complète de l'éditeur, son adresse et ses coordonnées seront publiées ici dès leur enregistrement officiel. Dans l'intervalle, toute demande peut être adressée via le formulaire de contact du site.

La désignation du directeur de publication accompagne la constitution de la structure éditrice et sera publiée ici à ce moment.

L'identité complète de l'hébergeur du site, son adresse et son numéro de téléphone seront publiés ici. L'hébergeur du site est distinct du prestataire de base de données et du bureau d'enregistrement du nom de domaine ; ces rôles sont détaillés dans la politique de confidentialité.

Le site ÉOL AIR présente un projet de solution destiné en priorité aux EHPAD et établissements de santé. ÉOL AIR est actuellement en phase de validation, de prototypage et de préparation d'un programme pilote. Les caractéristiques, performances, conditions commerciales et disponibilités présentées comme étant à l'étude ne constituent pas des engagements contractuels.

Aucune vente, souscription ni commande n'est proposée sur ce site. Les échanges initiés via les formulaires visent à préparer une discussion professionnelle.

Les textes, visuels, vidéos, interfaces, illustrations, éléments graphiques, logos et signes distinctifs présentés sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à leurs auteurs, fournisseurs ou titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, à l'exception des usages autorisés par la loi.

Certains éléments visuels sont conceptuels ou produits avec des outils de création : les droits associés relèvent de leurs auteurs ou fournisseurs et aucune revendication d'exclusivité n'est formulée à leur égard. Aucune mention de marque déposée n'est revendiquée sur ce site en l'absence d'enregistrement vérifié.

• Les informations publiées ont une vocation générale et informative.
• Elles peuvent évoluer au fil de l'avancement du projet, notamment pendant les phases de prototypage et de programme pilote.
• ÉOL AIR ne remplace pas un audit réglementaire, un contrôle technique ni l'intervention d'un professionnel qualifié.
• Les informations relatives à la qualité de l'air ou au confort ne constituent pas un diagnostic médical et ne se substituent à aucun avis médical.
• Les fonctions d'alerte envisagées ne remplacent pas les détecteurs, équipements de sécurité et procédures réglementaires obligatoires.
• L'éditeur apporte un soin raisonnable à l'exactitude et à la disponibilité du site, sans pouvoir garantir l'absence permanente d'erreurs, d'omissions ou d'interruptions.

La responsabilité de l'éditeur s'apprécie dans les conditions prévues par le droit applicable ; les présentes mentions ne visent pas à écarter les responsabilités que la loi ne permet pas d'exclure.

Le site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment des sources réglementaires officielles. Ces sites disposent de leurs propres contenus, conditions d'utilisation et politiques de confidentialité, qui échappent au contrôle de l'éditeur.

Le site est soumis au droit français. Cette précision ne prive pas les utilisateurs des protections impératives dont ils bénéficient en vertu des règles applicables, notamment celles de leur lieu de résidence lorsque le droit le prévoit.